Protection / protection emprunteur - il y a 11 heures
Consommateur trop protégé. Le problème réside donc essentiellement dans la protection du consommateur, jugée excessive. Dorien Janssens explique que& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 12 heures
ttente sociétale forte, la protection de l'environnement va-t-elle devenir la ... de protection du consommateur, de lutte contre la contrefaçon,& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 17 heures
L'occasion de s'intéresser à ce texte qui vise à renforcer le droit au respect de la vie privée et la protection du consommateur.
Protection / protection consommateur - il y a 20 heures
La ville de Paris qui octroie jusqu’à 400 € d’aide pour l’achat d’un vélo électrique va, à partir du 15 octobre prochain, la réserver aux ménages les plus pauvres. Île-de-France Mobilités, l’autorité qui gère les transports en Île-de-France, maintient quant à elle son dispositif.
Aide prêt / Crédit / Aides financieres - il y a 21 heures
Cadre de vie. Restaurant scolaire coût total = 1 830 000 € HT, demande de subvention 600 000 € HT : réponse aide fractionnée possible mais de& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 23 heures
La loi sur la protection du consommateur exige la bonne foi de l'emprunteur ainsi que la preuve de la réalité des difficultés rencontrées et de& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 23 heures
... consultation avec le commissariat à la protection de la vie privée. ... de la protection des renseignements personnels et de l'éthique presse& ...
Aide prêt / Crédit / Aides financieres - il y a 23 heures
MaPrimeRenov' en 2022, comment ça marche ? MaPrimeRénov' est une aide financière permettant de réduire le montant des travaux de rénovation& ...
Aide prêt / Crédit / Aides financieres - il y a 23 heures
À partir de la fin novembre, le gouvernement va verser une aide financière aux familles françaises qui accueillent chez elles des réfugiés& ...
Aide prêt / Crédit / Aides financieres - il y a 23 heures
Acuité vous l'avait déjà indiqué en juillet dernier, la nouvelle convention Cnam donne accès à une aide financière aux opticiens pour pratiquer la& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
... remplacerait alors la loi fédérale pour ce qui concerne les communications avec les consommateurs et la prestation de services au Québec.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
... le directeur de l'Office de la protection du consommateur (OPC) et le directeur de l'Office de la sécurité des transports (OST).
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
Une fois cette évaluation effectuée, Pêches et Océans Canada doit l'examiner et décider s'il convient d'inscrire l'espèce aux fins de protection& ...
Aide prêt / Crédit / Aides financieres - il y a 1 jour
Les collectivités locales et le gouvernement incitent les particuliers à recourir à plusieurs dispositifs d'aide pour financer ce type de travaux.
Surendettement / Guide pratique - il y a 1 jour
Le surendettement : grand gagnant du système. rédigé par Bruno Bertez 4 octobre 2022. La crise n'est ni conjoncturelle ni accidentelle ; elle est& ...