Protection / protection emprunteur - il y a 11 heures
Consommateur trop protégé. Le problème réside donc essentiellement dans la protection du consommateur, jugée excessive. Dorien Janssens explique que& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 12 heures
ttente sociétale forte, la protection de l'environnement va-t-elle devenir la ... de protection du consommateur, de lutte contre la contrefaçon,& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 17 heures
L'occasion de s'intéresser à ce texte qui vise à renforcer le droit au respect de la vie privée et la protection du consommateur.
Protection / protection emprunteur - il y a 23 heures
La loi sur la protection du consommateur exige la bonne foi de l'emprunteur ainsi que la preuve de la réalité des difficultés rencontrées et de& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 23 heures
... consultation avec le commissariat à la protection de la vie privée. ... de la protection des renseignements personnels et de l'éthique presse& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
... remplacerait alors la loi fédérale pour ce qui concerne les communications avec les consommateurs et la prestation de services au Québec.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
... le directeur de l'Office de la protection du consommateur (OPC) et le directeur de l'Office de la sécurité des transports (OST).
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
Une fois cette évaluation effectuée, Pêches et Océans Canada doit l'examiner et décider s'il convient d'inscrire l'espèce aux fins de protection& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
Le but de ces modifications est d'accroître la protection du consommateur. Les modifications relatives à l'obligation générale d'information& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
Eva De Bleeker, secrétaire d'Etat à la Protection des consommateurs, souhaite renforcer les règles liées à la vente d'animaux.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
Une nouvelle étude de Thales révèle un manque de confiance des consommateurs sur l'ensemble des secteurs en termes de protection de.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
... fausse » en contravention de la Loi sur la protection du consommateur, raisons pour lesquelles il réclamait des dommages moraux et punitifs.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 jour
... projet de loi sur les cryptomonnaies est en cours d'élaboration permettant d'allier innovation, technologie et protection du consommateur.
Protection / protection emprunteur - il y a 2 jours
Le dossier traite des besoins des consommateurs et montre les mouvements stratégiques et les ajustements des entreprises commerciales en fonction des& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 2 jours
... représentations en contravention de la Loi sur la protection du consommateur pour lesquelles il réclamait des dommages moraux et punitifs.