by Super Admin - il y a 6 ans
Quel est le point commun entre des douleurs thoraciques, une toux sèche qui dure depuis plusieurs mois, des maux de gorge permanents, une voix matinale enrouée, des sinusites à répétition, de l’asthme survenant la nuit ? Tous ces symptômes peuvent év...
by Super Admin - il y a 6 ans
Le parcours législatif français de la DSP 2 n’en finit pas. Pour être ratifiées, les dispositions de la directive européenne – transposée en août 2017, entrée en vigueur en janvier 2018 – devaient encore passer devant le Parlement français, non sans...
by Super Admin - il y a 6 ans
Les Français font moins appel à la médiation de l’Autorité des marchés financiers (AMF), qui s’en réjouit. 1 361 dossiers ont été reçus en 2017, soit une baisse de 9 % par rapport à 2016. Un recul imputable en grande partie à la réduction des litiges...
by Super Admin - il y a 6 ans
Avec l’entrée en vigueur de MIF 2, le superviseur européen des marchés financiers a acquis le pouvoir d’interdire certains produits. L’ESMA a ainsi décidé de faire usage de ce pouvoir d’intervention fin mars, en interdisant la vente d’options binaire...
by Super Admin - il y a 6 ans
Mais l'organisme a cité les efforts de protection du consommateur et de lutte contre le blanchiment d'argent comme des motifs de la répression dramatique. Dans le même temps, la Banque d'Etat du Pakistan a publié restrictions similaires a...
by Super Admin - il y a 6 ans
... et harmonieuse, protéger le droit fondamental des personnes ayant une déficience à un réseau de transport accessible, et offrir aux voyageurs aériens un régime de protection du consommateur. Pour s'acquitter de ses mandats, l'OTC élabore...
by Super Admin - il y a 6 ans
... la protection du consommateur justement et qui ne s'arrêteraient pas qu'à ces trois groupes, car bien d'autres producteurs ne sont pas au-dessus de tout soupçon. Les mauvaises langues donc, ciblent, ce que l'on caractérise par des...
by Super Admin - il y a 6 ans
... trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne de manière efficace et harmonieuse, protéger le droit fondamental des personnes ayant une déficience à un réseau de transport accessible, et offrir aux voyageu...
by Super Admin - il y a 6 ans
Cela nous paraît nécessaire pour anticiper et assurer le suivi des réglementations en matière de protection du consommateur, des entreprises ou des citoyens. La construction d'un cadre de protection en temps réel est une priorité face aux éventue...
by Super Admin - il y a 6 ans
J'entendais, hier encore, sur Public Sénat (LCP non ?), notre ministre(sse) de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, Madame Frédérique Vidal larmoyer sur le sort infortuné des nouveaux bacheliers (qui ne l'est...
by Super Admin - il y a 6 ans
21 casques vélo pour adultes ont été maltraités en laboratoire. Certains protègent mieux que d’autres ! Sachez qu’un casque peut limiter les blessures en cas de chute.
by Super Admin - il y a 6 ans
by Super Admin - il y a 6 ans
Le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles entrera en vigueur le 25 mai prochain. Comme toutes les entreprises qui collectent les données de consommateurs européens, l’américain Facebook devra s’y conformer. Mais l’entre...
by Super Admin - il y a 6 ans
S'ajoutent à cela, le renforcement des capacités des services de la protection des végétaux provinciaux de l'ONSSA, le rapprochement des services ... à la préservation du patrimoine animal et végétal, la garantie de la sécurité sanitaire des...
by Super Admin - il y a 6 ans
Avant de délivrer un permis, la Ville de Rimouski fait les vérifications nécessaires auprès de l'Office de la protection du consommateur afin de s'assurer que tout est en règle. Dans certains cas, l'obtention d'un permis de commerçant...