Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Il est difficile pour un consommateur de repérer un faux dans une pièce automobile légitime en regardant simplement un produit. Il y a un élément où& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
L'Office de la protection du consommateur souhaite informer les voyageurs des derniers développements concernant les demandes d'indemnisation des& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Le Consumer Financial Protection Bureau a annoncé jeudi qu'il ouvrait une enquête sur les programmes populaires "acheter maintenant,& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Même si l'enquête est toujours en cours, Pierre Chambu, chef de service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés à la& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
... avait pour objectif principal de vulgariser les nouveaux textes de la Cemac encadrant la concurrence et la protection du consommateur.
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
ni dans le palmarès des plaintes déposées à l'Office de la protection du consommateur (OPC). Encore cette année, pas moins de 15 % de toutes les& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
La journée d'aujourd'hui sera consacrée à une opération de formation au profit des associations de protection du consommateur et des journalistes,& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Professionnels et consommateurs se dirigent donc vers un même but : faire du ... et cyber-assurance notamment) et la protection du consommateur.
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Le but de ces directives est de garantir une meilleure protection des consommateurs en tenant compte de l'impact de la digitalisation du marché& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Elle compte désormais 1 500 pages et offre plus de contrôle et de protection aux consommateurs" , se réjouit le cabinet De Sutter. Celle-ci devrait& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
... voyage ou une protection à l'achat offerte par les transporteurs, ... l'Office de la protection du consommateur ne pouvait confirmer si un& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
... de fond les notions de concurrence et de protection du consommateur, ... directeurs des Nations Unies pour la Protection des consommateurs,& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Loi sur la protection du consommateur, RLRQ c C-25.01 (« LPC »). Loi constitutionnelle de 1867, 30 & 31 Victoria, ch. 3 (R.-U.). Charte, art. 55.
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Bonjour, Dans le cadre d'une assurance avec 50% en uc, je souhaite protéger/arbitrer mes gains annuels des UC, sans forcément les repasser sur des& ...
Protection
/
protection emprunteur -
il y a 2 ans
Projet de loi · Defense du consommateur · Garantie ... contrats de vente de biens) qui renforcent la protection des consommateurs dans le domaine& ...