Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
D'après une enquête menée par l'AMRAE [1], les « Risk Managers » sont principalement rattachés hiérarchiquement à la Direction Générale de leur entreprise (39%), suivi par la Direction Financière (22%). (...)
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
Veiller au respect des obligations douanières peut se révéler utile en cas de vol d'un objet acheté à l'étranger. Le Code général des impôts prévoit qu'un voyageur âgé de plus de 15 ans arrivant sur le (...)
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
Que sont les clauses attributives de juridiction unilatérales ? Les clauses attributives de juridiction unilatérales (également appelées « clauses attributives de juridiction asymétriques ») sont des (...)
Protection / protection emprunteur - il y a 2024 ans
Consommateur électronique. Autres. De même que Filtre de mode commun (CMF) avec protection intégrée Analyse d'étude de marché, l'acheteur obtient& ...
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
En général, un expert en accidentologie réalise alors des calculs savants en se fondant sur les positions des véhicules, les traces de freinage, les différents chocs dont le point de choc initial et (...)
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
Rupture conventionnelle avant la retraite. Une option intéressante si vous n'avez pas encore le droit de bénéficier d'une pension de retraite d'un régime obligatoire et qu'il vous reste encore quelques années à travailler. A l'approche de l'âge requis pour bénéficier d'une pension de retraite à taux...
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
[ Thème: Les Habitants du Village ] : Les conditions de renonciation de l'entrepreneur individuel à la protection de son patrimoine personnel sont encadrées et un modèle type de renonciation est publié. Cet article constitue le deuxième volet d'un triptyque consacré au patrimoine d...
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
(Concours "Dessins de Justice") . Le Village de la justice vous a proposé en 2022 le 12ème concours annuel des "Dessins de justice". Il s'agit chaque année pour les auteurs d'illustrer l'actualité juridique, les métiers du droit, une maxime célèbre, la vie étudiante, etc... à trav...
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
(Marketing & Communication) . Votre site est bien présent sur la Toile mais vous en avez perçu les limites. D'un simple support de stockage d'information, Internet s'est transformé en vecteur de communication multicanal et votre site web n'a pas pris ce virage. Nous allons détaill...
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
Protection / Guide finance - il y a 2024 ans
Optez pour la banque en ligne pour réduire vos frais bancaires et profiter de services bancaires innovants. Si vous cherchez à être convaincu, n'hésitez pas à tester une banque en ligne, c'est gratuit pour ensuite la comparer avec votre banque classique habituelle. Comparez rapidement les meilleur...
Interdit Bancaire / Interdit Bancaire - il y a 2024 ans
Beaucoup de personne en difficulté financière sont locataire cet état de fait n'est pas pour favoriser leur situation vis à vis des banques . En effet le rachat de crédit interdit bancaire locataire est en forte demande cependant le locataire qui souhaite se...
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
1. Si vous souhaitez contester un PV, vous ne devez pas payer la contravention ! Tout paiement de l'amende vaut reconnaissance de l'infraction et entraînera automatiquement un retrait de points. (...)
Protection / Articles de droit - il y a 2024 ans
Rappels juridiques : 1/ L'employeur informe tous les 4 ans le personnel par tout moyen permettant de conférer date certaine à cette information de l'organisation des élections (cf. art. L.2314-2 du (...)